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Marques déposées par Bernard FRAISSE
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INOTECH
Marque expirée - Marque en non vigueur

INOTECH
Bernard FRAISSE

Numéro de dépôt :
3536892
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/11/2017
INOTECH de Bernard FRAISSE

Présentation de la marque INOTECH

Déposée le 13 novembre 2007 par Bernard FRAISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « INOTECH »

Le déposant est Bernard FRAISSE domicilié(e) Les Chanalets,26500 BOURG LES VALENCE - 26500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABRE & Associés domicilié(e) 84, rue de la Part Dieu,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOTECH est expirée depuis le 13 novembre 2017.

Bernard FRAISSE a également déposé les autres marques suivantes : FARETEC , FARLANE


Bernard FRAISSE - Les Chanalets,26500 BOURG LES VALENCE - 26500 - France


Cabinet FABRE & Associés - 84, rue de la Part Dieu,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Huiles et graisses comestibles sous toutes formes de conditionnement à savoir aérosols, flacons, tubes.